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Les Cahiers du DRH n° 256
Travail et social - Travail et social
03/09/2018
Vous trouverez au sommaire des Cahiers du DRH n° 256 de septembre 2018 : le contentieux prud’homal, négocier l’UES, la commission santé sécurité et conditions de travail, une comparaison PDV/RCC, expertise auprès du CSE, rapatriement et reclassement en France d’un salarié envoyé à l’étranger.
- Les contentieux prud’homaux après les ordonnances
Sous l’effet du barème d’indemnisation du licenciement sans cause réelle et sérieuse, les contentieux prud’homaux sont en baisse... mais se radicalisent. Explication et illustrations.
Auteur : Isabelle Ayache-Revah, Avocat associé Raphaël Avocats www.raphael-avocats.com
- Négocier l’UES
Depuis la montée en puissance de la négociation d’entreprise, l’UES n’apparaît plus aux entreprises comme une menace, mais comme une opportunité. Le législateur l’ayant quelque peu délaissée, comment pallier les lacunes de la loi ?
Auteur : Marie Hautefort
- Du CHSCT à la C2SCT
Adieu le comité d’hygiène et de sécurité, place désormais à la commission santé sécurité et conditions de travail...Voici, à l’attention des DRH, un rapide tour d’horizon sur sa configuration, sa composition, ses missions et ses modalités de fonctionnement.
Auteur : Aurélia Dejean de La Bâtie, Docteur en droit, Responsable du service ressources et développement Barthélémy Avocats
- PDV / RCC : tests comparatifs
Passage au crible des finalités spécifiques et des contraintes et points forts respectifs des plans de départs volontaires et du nouveau dispositif de rupture conventionnelle collective.
Auteur : Sylvain Niel, Avocat associé, Directeur du département GRH Fidal
- Expertises auprès du CSE : nouvelle donne
Que changent les ordonnances s’agissant des experts auprès du CSE et quels sont les aménagements envisageables ?
Auteurs : Paul van Deth, Avocat associé Cabinet Vaughan Avocats, et Alain Dupays
- Rapatriement et reclassement en France d’un salarié envoyé à l’étranger
Quelles sont les recettes à privilégier et les points à surveiller pour gérer au mieux la mobilité intra-groupe à l’international ?
Auteurs : Stéphanie Dumas, Avocat associé Cabinet Flichy Grangé Avocats, et Marion Le Roy, Avocat Cabinet Flichy Grangé Avocats